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Commissaire Vénère : Quand les bruits de la campagne dérangent

Publié le 3 octobre 2019

Le tribunal de Rochefort a tranché en faveur de Maurice, le coq d’une habitante de l’île d’Oléron accusé par des voisins d’être une nuisance sonore. Une affaire qui a fait grand bruit.

C’est l’histoire d’un coq qui est devenu un symbole de la ruralité et qui a même fait l’objet d’un article dans le New York Times ! Mais Maurice, le volatile de l’île d’Oléron qui a tant fait parler de lui, a finalement obtenu gain de cause et pourra poursuivre son chant matinal.

Un cocorico qui passait mal pour ses voisins – des retraités de la Haute-Vienne qui avaient acquis une résidence secondaire à Saint-Pierre-d’Oléron – qui, excédés d’être réveillés aux aurores, avaient porté plainte l’accusant de « nuisance sonore ». Mais le tribunal correctionnel de Rochefort a donné raison à la propriétaire de l’animal. Non seulement, elle peut désormais laisser chanter Maurice à sa guise mais, en plus, elle va être dédommagée pour le tracas qu’une telle procédure a occasionné à hauteur de 1 000 euros de dommages et intérêts, ainsi que pour le paiement de ses frais de justice.

Une affaire qui est devenue emblématique du décalage et d’une cohabitation souvent tendue entre les gens du cru et les néoruraux, qu’ils soient retraités, vacanciers ou urbains, fuyant les villes.

Une affaire qui avait aussi reçu le soutien indéfectible du maire de Saint-Pierre-d’Oléron, Christophe Sueur. Irrité par ce type de situations récurrentes, l’édile avait même décidé de prendre un arrêté pour préserver « les modes de vie liés à la campagne, notamment pour ce qui concerne la présence des animaux de la ferme ».

La zone concernée est pour lui à préserver, avec ses mouettes, ses grenouilles, tout ce qui incarne la ruralité. Sans parler du tintement des cloches de l’église ou du meuglement des vaches…

Ce que disent les textes…

  • Que dit la loi au sujet des nuisances sonores à la campagne ? 
    Les bruits punissables sont des nuisances sonores d’un niveau élevé qui pourraient être réduites du fait même de leur auteur. En milieu rural, il s’agit avant tout des bruits de tondeuses, de tronçonneuses, mais aussi les basses-cours ou les aboiements de chiens. Elles obéissent à des taux de décibels fixés par la réglementation. Des seuils sont déterminés en fonction de la période, diurne ou nocturne. Tout dépassement de ces seuils est répréhensible et passible de contraventions. Des sociétés spécialisées effectuent des mesures et servent de base à la plainte qui a été déposée.
     
  • Et plus particulièrement à propos des canards qui cancanent et des oies qui cacardent trop fort ?
    Concernant ces volatiles à l’état sauvage qui se sont fixés sur certains lieux propres à leur habitat et à leur nourriture, aucune réglementation ne peut être appliquée. Pour les élevages domestiques, il en va autrement si la gêne est constatée. Leurs propriétaires doivent prendre toutes les dispositions pour réduire ces nuisances.
     
  • Et les grenouilles qui coassent si on a une mare dans son jardin ?
    La Cour de cassation, dans un arrêt du 14 décembre 2017, a confirmé l’arrêt de la cour d’appel qui ordonnait de remblayer une mare en raison du coassement des batraciens en période de reproduction (de mars à octobre). Ces bruits empêchaient les résidents de pouvoir conserver leurs fenêtres ouvertes la nuit. Toutefois, la décision se comprend, dans la mesure où les propriétaires d’un vaste terrain avaient fait creuser une mare à 10 mètres d’une habitation existante. C’est donc l’antériorité de la présence de ce bâtiment qui a prévalu.
     
  • Et les chiens ?
    Si les aboiements sont répétitifs, la réglementation reconnaît la nuisance sonore. En général, face à un chien qui aboie parce qu’une personne étrangère se trouve à proximité d’une maison ou devant un portail, on ne peut faire reproche à l’animal d’alerter ses maîtres. Mais là doivent s’arrêter les aboiements.
     
  • Que faire si l’on est incommodé par les nuisances sonores des animaux des voisins ?
    Il faut d’abord tenter une conciliation avec le propriétaire des animaux. Si cela n’apporte aucune solution, il faut faire appel aux services de polices locaux qui, selon le cas, dresseront une contravention et le tribunal de police sanctionnera. Bien évidemment la réalité des nuisances doit être prouvée et un constat d’huissier reste la meilleure des preuves. On peut aussi introduire une action au civil devant le tribunal.
     
  • Et pour les activités agricoles ?
    Les agriculteurs exercent une activité professionnelle qui engendre des bruits liés à cette activité, que ce soient les tracteurs, les moissonneuses-batteuses, mais aussi l’élevage d’animaux. En général, ces exploitations sont assez éloignées des zones d’habitation, mais il y a des habitants qui ne les acceptent pas. Une solution amiable doit être privilégiée quand c’est possible, comme le déplacement d’une étable par exemple, et sinon, ce sont les tribunaux qui tranchent, au cas par cas.

Le procès fait au coq Maurice
est absurde

Je trouve l’action judiciaire concernant ce coq tout à fait déplacée car la campagne vit au rythme de ses activités rurales qui, bien entendu, ne sont pas silencieuses. Vouloir faire taire ces bruits intimement liés à la ruralité est d’une absurdité totale. Vivant moi-même dans une zone rurale depuis de nombreuses années, je n’ai jamais été dérangé par ces sons. Il faut dire que j’ai passé ma jeune enfance dans une ferme. Mais je dois reconnaître que les citadins qui s’installent à la campagne ont apporté avec eux leur mentalité procédurière. J’ai d’ailleurs subi ce genre de personnes dans mon voisinage et même eu la visite, courtoise, je tiens à le dire, des gendarmes locaux qui s’en sont retournés sans m’avoir fait la moindre observation. Récemment, j’ai dû me rendre à Paris en journée, par obligation. J’en suis revenu complètement étourdi par le fond sonore. Quand je suis rentré chez moi, le bruit d’un tracteur au labour, suivi du cri d’une nuée de mouettes, quelques aboiements de chiens et le caquètement de quelques poules m’ont semblé bien plus une mélodie qu’une nuisance sonore.

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